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Lire Attentivement cette page SVP Votre première année dans la procédure d'Accréditation débute à la date de votre engagement. Ainsi, si vous vous êtes engagé en juin 2008, votre première année arrive à terme en juin 2009. En principe, dans ce délai d'un an un EPR doit être déclaré. Si vous n'avez pas déclaré d'EPR à la date anniversaire, vous pouvez tout de même déclencher votre bilan de première année : le Bilan d'Accréditation. Après la validation de ce bilan d'Accréditation par le CFAR, vous recevrez une Attestation d'Accréditation par la HAS, et vous devrez transmettre la copie de cette attestation à votre CPAM, pour les médecins en exercice libéral. Comment déclencher votre bilan d'Accréditation : vous devez déclencher le bilan dans les deux mois précédent la date anniversaire de votre engagement. Vous recevrez également un e-mail d'alerte qui vous est adressé automatiquement afin de vous prévenir du début de ce délai de deux mois. Vous pouvez également retrouver la date de votre engagement en cliquant sur la rubrique "Bilan", et vous verrez vos échéances en haut à droite de l'écran (toujours sur le site accréditation bien-sûr). Attention, la procédure de déclenchement du bilan n'est fonctionnelle sur vos sessions de travail que deux mois avant la date anniversaire de votre engagement ; avant ce délai, il est normal que cela ne fonctionne pas. Que doit comprendre votre bilan ? Ce bilan devra comprendre chaque année toutes vos activités accomplies pendant l’année écoulée (activités en cours, réalisées, ou non démarrées). En pratique, vous devez renseigner la partie "programme individuel" en indiquant "réalisé" ou "en cours" au moins à l'une des parties du programme (suivi des recos, FMC, EPP). Votre bilan doit comprendre au moins :
Important : si vous n'avez pas d'EPR à déclarer au bout d'une année, déclenchez votre bilan quand même ; vous pourrez déclarer l'EPR après le déclenchement du bilan, mais avant la date anniversaire de votre engagement, la mise à jour du bilan est automatique. Sachant qu'au bout des 4 années, tout le programme requis doit être effectué. Le bilan de 2ème et 3ème année sintitulent "bilans annuels". Il s'agira également de déclarer vos activités requises dans le programme, sauf que pour ces bilans annuels vous n'aurez plus à remplir le questionnaire d'auto-évaluation. C’est à partir de ces bilans que le CFAR examinera vos activités et l’avancée de vos obligations, et pourra valider (ou non) votre année dans la procédure. Pour les médecins libéraux, cette attestation est à adresser à votre CPAM, afin d’obtenir l’aide assurantielle sur votre prime de RCP. Diapos à télécharger pour vous aider à remplir votre bilan Aide à la réalisation des Bilans à télécharger Un Exemple pour illustrer et comprendre : je me suis engagé le 10 juin 2008. La première année vient à terme le 10 juin 2009. Mon bilan d'accréditation de 1ère année peut être déclenché 2 mois avant cette date ; c'est à dire à partir du 10 avril 2009 (et jusqu'au 10 juin 2009).
La suite du programme d'Accréditation devra être complété durant les 3 années suivantes, avec chaque année un EPR à déclarer, et un bilan annuel qui interviendra toujours à la date anniversaire. Afin de pouvoir valider votre Bilan de première année :Dans le bilan, dans la rubrique du questionnaire d'auto-évaluation (2ème onglet) ; la question n° 5 est à remplir dans tous les cas, inscrire "néant" quand vous n'avez rien à y indiquer. Ne pas laisser ce champ vide, sinon la validation du bilan ne fonctionne pas.Nous restons à votre disposition pour de plus amples informations.
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